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rmq
Commentaire libre
- Code : rmq
- Libellé : Remarque
- Objectif du partage : Ce champ permet de partager des informations dont la place n'est pas prévu dans le FSD
- Vocabulaire controlé : pas de vocabulaire controlé
- Format : character varying
- Exemple(s) : -
- Lien avec le SINP : commentaire
| FSD | Obligation de renseignement |
|---|---|
| DATA | Obligatoire |
| TAXA | Obligatoire |
Discussion : -