valeur_statut
Valeur du statut (pour les valeurs continues)
- Code : valeur_statut
- Libellé : Valeur du statut
- Objectif du partage : Dans le cas de valeurs dnon iscrètes, ce champ permet le partage de l'information
- Vocabulaire controlé : pas de vocabulaire controlé
- Format : float
- Exemple(s) : -
- Lien avec le SINP : -
| FSD | Obligation de renseignement |
|---|---|
| DATA | Facultatif |
| TAXA | Obligatoire |
Discussion : -